L’équipe

Fondateur de CUSTOMS CONFORM IT

Raphaël Van de Sande

Expert douane et accises · Certification AEO · Audit et formation

Raphaël Van de Sande est le fondateur de CUSTOMS CONFORM IT srl. Expert reconnu dans le domaine, il met son savoir-faire au service des entreprises pour les accompagner dans la complexité des opérations douanières et les aider à atteindre la conformité et l’efficacité dans leurs échanges internationaux.

Fort de son expérience en tant qu’ancien fonctionnaire à l’AGD&A, Raphaël possède une expertise opérationnelle approfondie en systèmes douaniers, déclarations en douane, contrôles et procédures douanières. Il a notamment exercé dans les domaines du marketing douanier, de l’audit AEO et de la gestion des déclarations, développant ainsi une connaissance pratique et stratégique des processus douaniers.

En parallèle de son activité chez CUSTOMS CONFORM IT, Raphaël est maître de conférence à HEC Liège, où il enseigne dans le cadre du master de spécialisation en droit fiscal et des fondamentaux de la législation en douanes et accises. Il est également membre du Comité de pilotage de la Customs & Trade Law Academy, initiative conjointe de HEC Liège, de l’Université de Liège et de l’Université d’Anvers, qui coordonne les formations et expertises en matière douanière.

Raphaël est également administrateur de Customspliance, association francophone qui réunit en réseau les experts de la douane, de la fiscalité et du commerce international. Elle met en commun les connaissances et l’expérience des secteurs de la logistique, de la représentation en douane et de l’industrie importatrice et exportatrice, contribue à réduire les risques douaniers, fiscaux et réglementaires, et représente ses membres auprès des autorités belges, des institutions de l’Union européenne et des organisations internationales — OMC, OMD.

Son périmètre dépasse la seule procédure douanière : accises et TVA, réglementations non fiscales de sécurité, de santé et d’environnement, mesures de défense commerciale, contrôles à l’exportation et sanctions, jusqu’à la dématérialisation des processus. Raphaël y représente le secteur privé au sein des Forums régionaux douane de la Direction de Liège – Luxembourg et facilite les échanges entre les membres et les autorités douanières.

raphael@customs-conformit.be

Customs Project Manager

Asmaa Mokhtari

Déclaration en douane · Conformité et autorisations douanières · Formation et événements · Coordination de réseaux professionnels

Asmaa Mokhtari accompagne les entreprises sur leurs sujets de conformité douanière, en particulier leurs demandes d’autorisations, et assure l’organisation et la communication des formations et séminaires.

Déclarante en douane, elle a exercé au sein d’un représentant en douane sur des flux d’import, d’export et de transit, dans les environnements IDMS, NCTS et AES. Elle connaît la déclaration de l’intérieur : ses délais, ses contraintes et les points précis où un dossier se bloque. C’est cette expérience du terrain qu’elle apporte à ses clients.

Elle rejoint CUSTOMS CONFORM IT en avril 2024 et y suit un portefeuille de clients, de la constitution des dossiers au suivi après octroi, en restant leur point de contact.

Secrétaire générale de la Customs & Trade Law Academy — centre fondé par HEC Liège et la Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie de l’Université de Liège — elle y coordonne le programme de formations en douane et accises et constitue le point de contact pour toute question relative à leur contenu. Elle siège également au comité de pilotage de Customspliance AISBL, où elle assure l’organisation des réunions et des séminaires ainsi que le partage de l’information entre les membres.

Vue de l’extérieur, la douane est un domaine dont on soupçonne rarement l’étendue, alors qu’elle conditionne chaque mouvement de marchandises et se réécrit en permanence. Ce qu’elle aime, c’est amener une entreprise à la conformité et en voir le résultat concret : un dossier accepté, une procédure qui tient.

Diplômée d’un bachelier en International Business, elle travaille en français et en anglais.

asmaa@customs-conformit.be +32 491 36 22 20

Conseiller juridique et fiscal

Florian Maassen

TVA en douane et fiscalité indirecte · Recherche juridique et veille réglementaire · FR · EN · DE

Florian Maassen intervient en droit douanier, accises et TVA au service des entreprises importatrices et exportatrices, des représentants en douane et des PME.

Sa formation de bachelier en droit lui a donné les réflexes du juriste : identifier la règle applicable, la lire dans son contexte européen et national, et en tirer une réponse opérationnelle. Il a complété ce socle par le module avancé « Douanes et accises : TVA en douane » du Tax Institute de l’Université de Liège et de HEC Liège Executive Education, une spécialisation qui porte précisément sur l’articulation, souvent délicate, entre dette douanière et TVA à l’importation.

Il traite les dossiers là où les deux matières se rencontrent : base d’imposition à la TVA à l’importation, régime TVA des opérations transfrontalières, exonérations et représentation fiscale, et analyse des conséquences fiscales des opérations douanières de ses clients.

Trilingue français, anglais et allemand, il travaille indifféremment sur les sources et la correspondance dans les trois langues — un atout dans un domaine où la législation européenne, les instructions administratives et les échanges avec les administrations nationales se croisent en permanence.

Sa conviction : en douane comme en TVA, la sécurité juridique se construit en amont. Anticiper la qualification et documenter les choix coûte toujours moins cher que de les défendre après contrôle.

florian@customs-conformit.be