Transmettre, pas seulement conseiller

Formations en douane et accises

Une entreprise autonome sur ses formalités coûte moins cher et se trompe moins souvent. Nos formations visent cette autonomie : vos équipes comprennent ce qu'elles déclarent, et savent où se situent les risques.

Deux parcours construits

Le socle est modulaire, mais deux séquences sont déjà assemblées et éprouvées. L'une donne une maîtrise opérationnelle complète, l'autre va au fond de la matière.

4 jours Niveaux 1 → 3

Maîtriser les formalités douanières et faciliter les opérations au quotidien

Le parcours de référence pour un service douane, une supply chain ou une ADV. Chaque journée est ponctuée d'exemples déclaratifs et d'exercices, adaptés à votre secteur et à vos flux.

  1. Comprendre l'environnement douanier — fondamentaux, cadre international, territoire et statut
  2. Taxer correctement — classement, origine, valeur, Incoterms, base TVA, accises
  3. Faire circuler — entrée, sortie, régimes, régimes particuliers, transit, déclaration
  4. Sécuriser et faciliter — autorisations, AEO, conformité, contentieux, actualité 2026

Prérequis aucun pour la journée 1 ; une expérience des flux internationaux facilite les journées 3 et 4.

6 demi-journées Niveau 3 — spécialistes

Manuel approfondi des procédures et de la compliance en douane

La version de référence, dont le parcours de 4 jours est la déclinaison condensée. Elle s'accompagne du Manuel — environ 850 pages de documentation et de liens utiles, qui reste sur le bureau bien après la formation.

  1. Introduction, contexte international et concepts essentiels
  2. Valeur, Incoterms, base TVA et études de cas
  3. Procédures, régimes douaniers et systèmes déclaratifs
  4. Facilitation des opérations, risques et responsabilités
  5. Gestion des litiges et situations particulières
  6. Méthodologie déclarative, risk management et due diligence

Objectif maîtriser l'ensemble du processus douanier, de la qualification de l'opération à l'archivage, en intégrant les évolutions 2026.

Le socle : 25 modules

Les deux parcours ci-dessus puisent dans le même socle. Chaque module est autonome : une formation sur mesure se construit en assemblant ceux qui correspondent à vos flux, sans payer pour le reste. Les accises forment un domaine à part entière (H) : produits, statuts et mouvements y obéissent à leurs propres règles, distinctes de la fiscalité douanière.

AIntroduction au droit douanier

  • A1Vocabulaire et concepts de base
  • A2Introduction et contexte international
  • A3Statut des marchandises et territoire douanier

BDroit des douanes et fiscalité

  • B1Classement tarifaire des marchandises
  • B2Origine préférentielle et non préférentielle
  • B3Valeur en douane

CProcédures douanières

  • C1Introduction des marchandises sur le territoire douanier de l'UE
  • C2Sortie des marchandises du territoire douanier de l'UE
  • C3Régimes douaniers
  • C4Régimes particuliers
  • C5Déclaration en douane et environnement déclaratif

DFacilitation, conformité et risques

  • D1Autorisations et EU Customs Trader Portal
  • D2Opérateur économique agréé (AEO) et Trust & Check
  • D3Méthodologie déclarative, risk management et due diligence
  • D4Représentation en douane

ESituations particulières et contentieux

  • E1Retour, réexportation, abandon, saisie et destruction
  • E2Dette douanière et recouvrement
  • E3Contentieux et recours

FTransit

  • F1Transit douanier (NCTS)

GE-commerce et fiscalité

  • G1E-commerce et réforme douanière 2026
  • G2IOSS et vente à distance
  • G3Conformité fiscale en entreprise (douane et TVA)
  • G4CBAM — mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

HAccises

  • H1Introduction au secteur des accises en Belgique
  • H2Produits d'accises et procédures en accises — déclarations et mouvements

La couche exercices

C'est ce qui distingue une formation d'un exposé. Les livrets sont séparés des modules théoriques, donc personnalisables sur vos produits, vos Incoterms et vos flux réels. Un classement tarifaire s'apprend sur votre catalogue, pas sur un exemple de manuel.

Classement tarifaire Origine des marchandises Valeur en douane Régimes particuliers et déclaration Transit douanier (NCTS) AEO E-commerce et IOSS Méthodologie déclarative Cas pratique intégré — importation de bout en bout Calculateur valeur en douane, droits et TVA

Qui anime ces formations

Vingt ans dans l'administration

Raphaël Van de Sande, ancien conseiller-chef de division au SPF Finances (Douanes & Accises), a audité les demandes de statut AEO et rédigé les avis d'octroi. Vous apprenez du point de vue du contrôleur autant que de celui du conseil.

Des exercices sur vos produits

La couche d'exercices est séparée des modules théoriques : un classement tarifaire s'apprend sur votre catalogue, une valeur en douane sur vos Incoterms. Ce que vos équipes travaillent en séance, elles le retrouvent le lendemain à leur poste.

Un socle tenu à jour

Vingt-cinq modules maintenus au fil des réformes — CDU 2026, e-commerce, CBAM — et un manuel de référence qui reste entre les mains de vos équipes une fois la session terminée.

Au contact du terrain

Nous exerçons en mission toute l'année : audits AEO, dossiers d'autorisation, formalités déclaratives. Les cas pratiques ne sont pas des exemples de manuel, ce sont des situations rencontrées.

Sous quelle forme

  • En entreprise — sur vos flux réels, avec vos déclarations et vos cas litigieux. C'est le format le plus efficace.
  • Séminaires et séances d'information — ouverts, sur un sujet d'actualité réglementaire.
  • Webinaires — pour des équipes réparties sur plusieurs sites.
  • Accompagnement dans la durée — une montée en compétence étalée sur plusieurs mois, plutôt qu'une session isolée vite oubliée.

Contenu tenu à jour 2026 : réforme du CDU, e-commerce, CBAM, accises.

Nos prochaines sessions figurent dans l'agenda, aux côtés des initiatives du secteur qui méritent votre attention.

Voir l'agenda →

Un besoin de formation précis ? Dites-nous ce que vos équipes doivent savoir faire, et nous assemblons les modules autour de vos flux — pas autour d'un catalogue.

Parlons de votre situation →
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